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Notice descriptive – Brève 
Brevets par ordre chronologique [document textuel]
Niveau hiérarchique :Sous-sous-sérieDate :1856-1860Référence :R1024-98-5-F, RG9-I-C-7Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :190129Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Sous-sous-série comprend :2 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieurDate(s) :1856-1860Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :0,2 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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