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Notice descriptive – Brève
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Rapports des Majors de brigade [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1864

Référence :

R1024-7-9-F, RG9-1-C-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

189972

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de la Milice

Bureau de le sous-adjudant général, Canada Est

Correspondance, rapports et autres documents

Rapports des Majors de brigade
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1864

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,12 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série se compose de copies de rapports des Majors de brigade du Canada Est, 1864, concernant la compilation des listes de miliciens dans chaque municipalité, conformément à la Loi de la Milice de 1863 (27 Vict. ch. 2). Correspondance numérotée.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 9-9 est une liste dactylographiée de dossiers. 9-9

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG9-1-C-8
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG 9 I-C-8] 9

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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