Recherche dans la collection - Dossiers sur les conférences et les comités [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers sur les conférences et les comités [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1887-1983

Référence :

R184-312-1-F, RG12-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

189879

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère des Transports

Dossiers du service central de l'Administration

Dossiers sur les conférences et les comités
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

632 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1887-1983

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

x m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

Executive, Classified, Surface Transportation Administration, Marine Group, Aviation Group, Registry Files [textual record, technical drawing]

Central registry files of Transport Canada, Vancouver, B.C. [textual record]

Central registry files of Transport Canada, Vancouver, B.C. [textual record]

Bird Strike Committee Canada [textual record]
Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La sous-série se compose de dossiers provenant du bloc des archives centrales se rapportant aux comités ministériels, interministériels et internationaux et aux conférences afférents au ministère des Transports. Dans les archives centrales du ministère des Transports, on a assigné le bloc 1200 à ces dossiers. Toutes sortes de sujets y sont traités, comme les transports aériens, maritime et de surface, la direction de régions septentrionales, la radio, la pollution, le développement d'aéroports, la navigation aérienne et un assortiment d'autres sujets se rapportant aux transports.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Électronique) L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. 12-1

(Électronique) L'instrument de recherche 12-2 est une liste informatisée de dossiers. 12-2

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-23 est une liste de dossiers qui traite des volumes 4724-4729, 4739, 4753-4754. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-23 (90: Ouvert)

(Électronique) L'instrument de recherche 12-95 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5152-5176. 12-95

(Électronique) L'instrument de recherche 12-149 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5440-5512, 5532-5561. 12-149

(Papier) L'instrument de recherche 12-182 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 4255-4300, 4487-4676, 4835-4982. L'instrument de recherche 12-182 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 4255-4300, 4487-4494. 12-182

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur le classement :

Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur provenance.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Pour trouver des dossiers connexes, les chercheurs devraient aussi consulter les séries appropriées parmi les séries sur le service et sur les bureaux régionaux.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

118-000009-3
121-000299-X
1983-84/352 GAD
1984-85/073 GAD
1990-91/009 GAD
1993-94/299 GAD
2002-00251-7
2002-00253-3
2014-00338-6
80/029
86-297 VFRC
86/001
88-460 VFRC
99/009
OFRC#88-97 OFRC
R184
RG12
RG12-A-1
RG12M 118-000009-3

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG12-A-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

368--382;

[Consultation 90 Ouvert]

551--554;

[Consultation 90 Ouvert]

597;

[Consultation 90 Ouvert]

861;

[Consultation 90 Ouvert]

1225;

[Consultation 90 Ouvert]

1233--1234;

[Consultation 90 Ouvert]

1442;

[Consultation 90 Ouvert]

1606;

[Consultation 90 Ouvert]

1660;

[Consultation 90 Ouvert]

1817;

[Consultation 90 Ouvert]

2125;

[Consultation 90 Ouvert]

2135--2137;

[Consultation 90 Ouvert]

2180;

[Consultation 90 Ouvert]

2362;

[Consultation 90 Ouvert]

2526--2528;

[Consultation 90 Ouvert]

2539--2540;

[Consultation 90 Ouvert]

2595--2596;

[Consultation 90 Ouvert]

2612--2613;

[Consultation 90 Ouvert]

2636;

[Consultation 90 Ouvert]

2666--2670;

[Consultation 90 Ouvert]

2688;

[Consultation 90 Ouvert]

2818;

[Consultation 90 Ouvert]

2893;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG12]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

669--673;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1200;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1449;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1741;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2117--2123;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2182;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2363--2364;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2401;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2412--2413;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2537--2538;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2541--2542;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2553;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2599;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2633--2635;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2687;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2761;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2773--2774;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2785--2786;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2809;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2822;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2828--2829;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2835--2836;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2905--2906;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4256--4259;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4724--4729;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4739;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4753--4754;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4776;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5153;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5158--5163;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5440--5479;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.