Recherche dans la collection - Dossiers sur l'essai et l'approbation - bloc 5012 [document textuel, images en mouvement]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers sur l'essai et l'approbation - bloc 5012 [document textuel, images en mouvement]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1962-1970

Référence :

R184-307-8-F, RG12-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

189294

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Direction générale de la réglementation aérienne

Dossiers sur l'essai et l'approbation - bloc 5012
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

1 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1962-1970

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels
1 vidéocassette (22 min) : VHS

Langue du document :

français
Acquisition :

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Test and approval files of the Aviation Regulation Directorate, Quebec Regional Office [textual record]

Test and approval files of the Aviation Regulation Directorate, Quebec Regional Office [textual record, moving images (video), object]

Test and approval files of the Aviation Regulation Directorate, Quebec Regional Office [textual record]

Aviation Appliance Engineering and Approval records, Quebec Regional Office [textual record]
Portée et contenu :

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La sous-série se compose de dossiers portant sur l'essai et l'approbation des aéronefs et provenant du service central des dossiers. Ces dossiers furent classés dans le bloc 5012 du service central des dossiers du ministère des Transports.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. 12-1

(Électronique) L'instrument de recherche 12-2 est une liste informatisée de boîtes. 12-2

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1987-0191 MFRC
1995-0415 MFRC
2000-0609 MFRC
2003-0330 MFRC
2014-01405-1
2014-02349-2
2014-02390-5
2014-02423-5
2016-0049 VSA
98/010
R184
RG12

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-A-1

Autre no d'acquisition :

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2016-0049 VSA
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG12] 2604

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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