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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers sur les aéronefs du ministère - bloc 5006 document textuel (quelque microforme)

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1942-1969

Référence :

R184-304-2-F, RG12-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

189275

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Direction générale de la réglementation aérienne

Dossiers sur les aéronefs du ministère - bloc 5006
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

26 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1942-1969

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels
bobines de microfilm

Langue du document :

français
Acquisition :

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Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry Records, Central Registry Files, Departmentally Operated Aircraft [textual record]

Central registry files of Transport Canada - Aircraft Services [textual record]
Portée et contenu :

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La sous-série se compose de dossiers provenant du service central liés à l'immatriculation, l'inspection et le fonctionnement des aéronefs du ministère. Dans le service central de gestion des dossiers des Transports, on a attribué à ces dossiers le bloc 5006.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. 12-1

(Électronique) L'instrument de recherche 12-2 est une liste informatisée de dossiers. 12-2

(Papier) L'instrument de recherche 12-169 se compose de fichiers manuscrits et spécialisés particuliers aux volumes 3176-3302. Pour des raisons de conservations, les chercheurs n'ont pas accès à ces volumes, qui doivent être consultés sur microfilm. (Pour ceux qui doivent se référer à l'original, la référence se trouve dans l'instrument de recherche 12-18 parties 1 et 2). Pour trouver une bobine, veuillez consulter l'instrument de recherche 12-42. 12-169

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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T-7480 : Copy No. 1
T-7494 : Copy No. 1
T-7480 : Copy No. 2
T-7480 : Copy No. 3
T-7480 : Copy No. 4
T-7480 : Copy No. 5
T-7481 : Copy No. 1
T-7481 : Copy No. 2
T-7481 : Copy No. 3
T-7481 : Copy No. 4
T-7481 : Copy No. 5
T-7494 : Copy No. 2
T-7494 : Copy No. 3
T-7494 : Copy No. 5

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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123-000678-8
1986-87/121 GAD
1986-87/131 GAD
1986-87/132 GAD
1995-96/678 GAD
2014-01832-4
99-0716 OFRC
R184
RG12-A-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-A-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

1480;

[Consultation 90 Ouvert]

1604;

[Consultation 90 Ouvert]

2959;

[Consultation 90 Ouvert]

3248--3250;

[Consultation 90 Ouvert]

3263--3266;

[Consultation 90 Ouvert]

4128--4133;

[Consultation 90 Ouvert]

Boîte d'instruments de recherche [FA 12-169] 1--33

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation-1 Limites non établies]

Bobine de microfilm [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

T-7480--T-7481;

[Consultation 90 Ouvert]

T-7494;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24