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Notice descriptive – Brève

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Registry of the Schooner J.J. BELL, of Charlottetown, Prince Edward Island, applicants, [Messrs] Small and McLeod - [Minister of Marine and Fisheries], 1881/04/26, [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1881-0662

Date de réception :

1881-04-27

Date d'examen :

1881-06-03

Date d'approbation :

1881-06-06

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 403, -3334 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

18914

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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