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Notice descriptive – Brève
1
Procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail du Conseil d'administration [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1958-1985

Référence :

R1190-33-7-F, RG41-A-IV-2-a-iii

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

186538

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Société Radio-Canada

Bureau du secrétaire du Conseil d'administration

Procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail du Conseil d'administration
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

184 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1958-1985

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

18,9 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette sous-série comprend les procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail des réunions du Conseil d'administration. Le Conseil d'Administration ne possédant aucun des pouvoirs de réglementation que détenait auparavant le Conseil des gouverneurs, les rapports, les notes de service et les instructions contenus dans les documents de travail portent essentiellement sur la gestion de la Société Radio-Canada. En ce qui concerne la période 1958-1972, les procès-verbaux des réunions sont disponibles sur microfilm, bobines T-3044 à T-3047. Cette sous-série comprend aussi les procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail des réunions du Comité exécutif et du Comité des programmes du Conseil d'administration qui sont également disponibles sur microfilm, bobines T-3047 à T-3048.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 41-7 est une liste de boîtes générée par ordinateur. 41-7

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-3044 à T-3048.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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T-3044 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-3044 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-3044 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-3044 : copies sur microfilm Copy No. 4
T-3045 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-3045 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-3045 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-3045 : copies sur microfilm Copy No. 4
T-3046 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-3046 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-3046 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-3046 : copies sur microfilm Copy No. 4
T-3047 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-3047 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-3047 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-3047 : copies sur microfilm Copy No. 4
T-3048 : copies sur microfilm Copy No. 1
T-3048 : copies sur microfilm Copy No. 2
T-3048 : copies sur microfilm Copy No. 3
T-3048 : copies sur microfilm Copy No. 4

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1983-84/239 GAD
RG41-E

Ancien no de référence archivistique :

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RG41-A-IV-2-a-iii
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG41] 1161--1186

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG41] 669--719

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG41] T-3044--T-3048

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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