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Notice descriptive – Brève
1
Procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail du Conseil des gouverneurs [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1936-1958

Référence :

R1190-32-5-F, RG41-A-IV-2-a-ii

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

186536

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Société Radio-Canada

Bureau du secrétaire du Conseil d'administration

Procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail du Conseil des gouverneurs
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1936-1958

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

11,8 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette sous-série comprend les procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail des réunions du Conseil des gouverneurs. Les documents consistent en notes de service, en rapport ou en instructions qui font état de la gestion de la Société Radio-Canada à titre de service national de radiodiffusion, ou en demandes de licences reçues par la Société en tant qu'organe de réglementation recommandant la délivrance de licences de radio et de télévision. Les procès-verbaux des réunions sont disponibles sur microfilm, bobines T-3040 à T-3042.

Cette sous-série comprend aussi les procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de réunions du Comité exécutif et du Comité des finances du Conseil des gouverneurs. Les procès-verbaux des réunions sont disponibles sur microfilm, bobines T-3042 à T-3044.

Ces dossiers sont accompagnés des index suivants: Index alphabétique des procès-verbaux des réunions du Conseil des gouverneurs, des réunions du Comité exécutif du Conseil des gouverneurs (réunions numéros 1 à 7 exclusivement) et des réunions du Comité des finances (vol. 720-721); Index alphabétique des résolutions prises par le Conseil des gouverneurs aux réunions nos. 1 à 48 (vol. 722); Index alphabétique des demandes de licences faites par les nouvelles stations ou celles déjà existantes, classées suivant le nom du solliciteur, l'emplacement, et le genre. Cet index renvoie au service central des dossiers, bloc 17, qui n'est plus en service. Cet index présente une chronologie des événements qui ont entouré les demandes et les renouvellements de licences (vol. 723-724).

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 41-6 est une liste de dossiers qui traite des volumes 616-669 et les bobines T-3040 à T-3045. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 41-6 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/41-6_186235_volumes_616-669_open.pdf

(Papier) L'instrument de recherche 41-31 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite les volumes 720-724 et les bobines T-3042 à T-3045. 41-31

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-3040 à T-3045.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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T-3040 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3040 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3040 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3040 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3041 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3041 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3041 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3041 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3042 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3042 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3042 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3042 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3043 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3043 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3043 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3043 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3044 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3044 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3044 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3044 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3045 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3045 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3045 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3045 : Copies sur microfilm Copy No. 4

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1982-83/150 GAD
1983-84/239 GAD
RG41-A-IV-2
RG41-E

Ancien no de référence archivistique :

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RG41-A-IV-2-a-ii
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG41] 615--724

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG41] T-3040--T-3045

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24