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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers retirés du registre ayant trait à la pollution atmosphérique [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

n.d.

Référence :

R653-260-1-F, RG108

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

184768

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Environnement

Service de la protection de l'environnement

Dossiers retirés du registre ayant trait à la pollution atmosphérique
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

n.d.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents portant, en général, sur la question de la pollution atmosphérique pour la période allant de 1955 à 1972. Tous les dossiers datent d'avant la création du ministère de l'Environnement et ont sûrement été créés par plusieurs divisions qui ont été transférées au sein du nouveau ministère en 1971. Dans ce cas, les dossiers proviennent de la Division du génie sanitaire du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social (bloc de dossiers 180), de la Division de l'hygiène du travail (bloc de dossiers 450) et de la direction chargée de la politique, de la planification et des recherches appartenant au Service de la gestion des eaux (bloc de dossiers 5000), qui faisait anciennement partie du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources. Toutes ces organisations ont été fusionnées pendant une courte période au sein du ministère des Pêches et des Forêts avant d'être transférées au sein du nouveau ministère de l'Environnement et ont ensuite fait partie du Service de la protection de l'environnement (SPE). Au cours de la planification en vue de la création d'un système de classification pour le SPE au cours de l'hiver 1971, il a été décidé que ces dossiers allaient être retirés du système et utilisés pour de la recherche historique puisque, pour intégrer ces documents au sein du nouveau système de classification, il aurait fallu numéroter les documents de nouveau, au grand complet, ce qui aurait davantage compliqué les choses (voir le RG 108, volume 3, numéro de dossier 126, " Draft Report of a Study on the File Classification System(s) and Registry Procedures ", soit un rapport préliminaire en anglais seulement portant sur une étude du ou des systèmes de classification de dossiers et des procédures d'enregistrement, Service de la protection de l'environnement, Direction des services de consultation en gestion, ministère de l'Environnement, décembre 1971).

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG108
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