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Notice descriptive – Brève
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Dossiers non enregistrés [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1983-1995.

Référence :

R653-256-X-F, RG108

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

184683

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Environnement

Cabinet du sous-ministre

Dossiers non enregistrés
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1983-1995.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,50 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de documents créés alors que Mel Cappe occupait le poste de sous-ministre d'Environnement Canada, soit de mai 1994 jusqu'à ce que Cappe devienne le sous-ministre de Développement des ressources humaines Canada, en juillet 1996. Dans un premier lieu, on retrouve des documents qui se sont vus attribués des numéros de pièces de correspondance et qui aurait normalement été classés dans le système de classification de la Division de la correspondance du Ministère, mais qui n'ont pas été enregistrés. D'autre part, on retrouve des documents auxquels on a jamais attribué de numéros de pièces de correspondance ou de catégories de sujets. Ces documents renvoient à une panoplie de sujets liés à l'environnement et au processus décisionnel découlant de la stratégie d'examen des programmes du ministère.

Instrument de recherche :

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Textual records (Électronique) 108-126 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 108-126 est une liste de dossiers verifiée qui indique les titres, les dates extrêmes, et les números de volumes. (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/108-126_183800_volume 1628_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Historique de la conservation :

Ces documents ont été conservés sans organisation particulière dans le cabinet du sous-ministre Mel Cappe. A la fin de la durée de son mandat, ces documents ont été placés dans des boîtes et entreposés au sein de l'administration centrale d'Environnement Canada jusqu'à ce qu'ils soient transférés aux Archives nationales.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1997-98/619 GAD
2001-00025-1
2004-00540-8
96/022
R653
RG108

Ancien no de référence archivistique :

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RG108
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG108]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1591--1592;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1628;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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