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Dossiers à base de pièces de correspondance de la Division de la correspondance du Ministère [document textuel]
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Notice descriptive Dossiers à base de pièces de correspondance de la Division de la correspondance du Ministère [document textuel]
Date :[1971-1996]Référence :R653-252-2-F, RG108-AGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :184636Date(s) :[1971-1996]Équivalent bilingue :Lieu de création :CanadaÉtendue :ca 94,7 m de documents textuelsLangue du document :françaisLangue du document additionnelle :français, anglaisPortée et contenu :La sous-série se compose de documents et de correspondance du ministre et du sous-ministre tenue par la Division de la correspondance du Ministère. Ces documents sont classés selon un système à base de pièces de correspondance (dits " dockets " en anglais). La correspondance reçue est classée ou décrite et numérotée individuellement dans l'ordre dans laquelle elle a été reçue au ministère. Chaque pièce de correspondance est également classée selon cet ordre.Nom(s) additionnel(s) :Biographie/Histoire administrative :Canada. Environment Canada. Departmental Correspondence Unit : La Division de la correspondance du ministère de l'Environnement fut créée en 1993, en remplacement de la Section de la gestion des documents des hauts fonctionnaires. Cette Division est responsable de la gestion des documents et de la correspondance du ministre et du sous-ministre.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la sous-série.Versements complémentaires :Nous prévoyons de nouveaux versements.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG108-A -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]Volume [RG108] 1188--1590[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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