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Notice descriptive – Brève
1
Documents des bureaux des sous-ministres adjoints et du sous-ministre adjoint principal [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1976-1990.

Référence :

R1203-41-3-F, RG97-B-IV

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

184471

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Communications

Documents des bureaux des sous-ministres adjoints et du sous-ministre adjoint principal
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Notice descriptive – Détails
Série comprend :

184 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1976-1990.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

3,35 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Registry files of Offices of the Assistant Deputy Minister, Research and the Director of Telidon Program [textual record]

Administrative and operational records of the Department of Communications [textual record]

Administrative and operational records of the Department of Communications [textual record]

Administrative and operational records of the Department of Communications [textual record]

Administrative and operational records of the Department of Communications [textual record]

Records from the offices of the Assistant Deputy Ministers and Senior Assistant Deputy Minister [textual record]

Secteur des arts et du patrimoine, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

Secteur de la gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]
Portée et contenu :

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La série se compose de documents ministériels conservés dans les bureaux des sous-ministres adjoints et des sous-ministres adjoints principaux qui dirigeaient les unités administratives des divers secteurs du ministère des Communications.

Les sujets traités couvrent la plupart des activités du ministère, mais principalement les activités des comités, les discussions entourant les lois et mesures législatives, les activités de liaison et certaines activités opérationnelles. Les documents témoignent en général de perspectives et d'interactions de haut niveau entre les secteurs et les bureaux du sous-ministre et du ministre.
Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Ministère des communications. Secteur de la Gestion du spectre et opérations régionales

Canada. Ministère des communications. Bureau du sous-ministre adjoint principal

Canada. Ministère des communications. Secteur de la gestion intégrée

Canada. Ministère des communications. Secteur de la gestion du spectre

Canada. Ministère des communications. Secteur de programme spatial
Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Ministère des communications. Bureau du sous-ministre adjoint principal : Le bureau du sous-ministre adjoint principal (SMAP) se charge de diriger les activités de cinq directions et de deux services à l'intérieur du ministère des Communications. La politique de la radiodiffusion et des services connexes, la stratégie et la planification, le Service des télécommunications nationales sont trois directions qui formulent et recommandent des politiques en matière de radio-diffusion et de télécommunication, ainsi que des politiques sociales connexes. La Direction des relations fédérales-provinciales travaille en collaboration avec les autorités provinciales en ce qui touche les télécommunications. La Direction des relations internationales se charge d'assurer la participation canadienne auprès des organismes internationaux de télécommunication. Les Services juridiques et les Services de l'information relèvent également du SMAP.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 97-6 est une liste de dossiers manuscrite. 97-6

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 97-49 est une liste de dossiers vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres, et les dates couvertes pour volumes 623 -- 638. 97-49 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-49_135079_vols623-638_open.pdf

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 97-6 est une liste de dossiers vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres, et les dates couvertes pour volumes 429 -- 430. 97-6 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-6_135079_vols429-430_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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117-000174-1
117-000175-X
117-000253-5
118-000180-X
120-000299-7
121-000490-9
121-000496-8
121-000499-2
121-000501-8
122-000040-X
123-000307-X
1984-85/233 GAD
1987-88/072 GAD
1989-90/174 GAD
1989-90/175 GAD
1989-90/253 GAD
1990-91/180 GAD
1992-93/307 GAD
1993-94/491 GAD
1993-94/497 GAD
1993-94/500 GAD
1993-94/502 GAD
1994-95/040 GAD
1995-96/307 GAD
2010/005-1
2016/007
85-353 OFRC
86-374 OFRC
R1203
RG97

Ancien no de référence archivistique :

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RG97-B-IV
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG97] 429--430

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [R1203] 623--638

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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