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Notice descriptive – Brève
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Dossiers régionaux provenant du service central [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1959-1970

Référence :

R1206-87-7-F, RG118-L-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

184235

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration

Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada

Bureau régional de l'Ontario

Dossiers régionaux provenant du service central
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

98 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1959-1970

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

3,4 m de documents textuels
et 2,1 m de documents textuels additionels au niveau d'acquisition

Langue du document :

français

Acquisition :

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Regional registry files [textual record]

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de documents faisant partie du système de classification central du Bureau régional de l'Ontario. Ce système utilise les chiffres primaires un à douze et a fusionné des dossiers portant sur des questions relatives aux trois éléments du programme du ministère, soit l'emploi, l'immigration et l'assurance-chômage. Dans cette série on retrouve également un petit nombre de dossiers appartenant au système de classification de dossiers principal du Bureau régional de l'Ontario, qui s'inspire du système de l'administration centrale.

Ces dossiers touchent à l'administration, à la coordination des activités avec d'autres bureaux régionaux, avec l'administration centrale et autres ministères, aux procédures, aux besoins en main-d'oeuvre de diverses régions ontariennes et industries de la province, aux mises à pied, aux projets de travaux d'hiver, aux formations sur la mobilité de la main-d'oeuvre, aux programmes destinés aux étudiants, aux services d'orientation, à la politique en matière d'immigration ainsi qu'à la politique et aux procédures relatives aux réfugiés.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 118-32 est une liste de dossiers générée par ordinateur. 118-32

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Il est possible de retrouver des documents se rapportant à cette série dans la série du service central de l'administration de même que dans les diverses séries des Centres d'emploi du Canada.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1984-85/013 GAD
1984-85/015 GAD
2004-00496-7
72-2-2 TFRC
73-L-1 TFRC
86-130 TFRC
86/001
R1206
RG118
RG118-L-2

Ancien no de référence archivistique :

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RG118-L-2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG118] 242--258

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24