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Notice descriptive – Brève Ordinance land having water power at the Cascades, [County of] Vaudreuil, [Minister of the Interior], 1881/01/11, [recommends] leasing to Mr. Jean Baptiste Rolland certain
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1881-0113Date de réception :1881-01-17Date d'examen :1881-01-18Date d'approbation :1881-01-18Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, -3332 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :18390 -
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