Recherche dans la collection - Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]

Notice descriptive – Brève
1
Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1975-1998.

Référence :

R222-4-7-F, RG40

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

183367

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières

Service central des dossiers
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Série comprend :

190 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1975-1998.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

32,30 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

Dossiers du registre central. [document textuel]

Governance and liquidation records [textual record]

Files on Proposed Bank Mergers [textual record]

Operational Records for the Inspector General of Banks Files [textual record]

Operational Records Pertaining to Examinations, Practices, Registrations, Complaints and Inquiries [textual record]

Operational Records of the Office of the Superintendent of Financial Institutions Canada (OSFI) [textual record]

Operational Records of the Office of the Superintendent of Financial Institutions Canada (OSFI) [textual record]
Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette série comprend tous les dossiers provenant des deux composantes principales de l'institution: Institutions de dépôts (ID) et Assurances. La série inclut les dossiers du comité de Direction concernant les grandes orientations ainsi que les décisions relatives à certaines institutions financières et d'assurance. On y retrouve aussi des dossiers ayant trait à l'administration, à la dissolution, à la fusion et à la constitution des différentes institutions financières et d'assurance.

Depuis la création du Bureau du surintendant des institutions financières par la fusion en 1987 de l'ancien Département des assurances et du Bureau de l'inspecteur général des banques, le service central des dossiers a été réorganisé pour tenir compte de la fusion. A partir de cette date, toutes les composantes du Bureau du surintendant des institutions financières ont été intégrées au nouveau système de classification. Tous les dossiers contenus dans cette série se rapportent au nouveau système de classification.

Aussi, s.v.p. consultez les acquisitions reliées.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) Les descriptions au niveau du dossier pour l'instrument de recherche 222-1 (anciennement 40-24) sont accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, des volumes 125-151, 160-211, 156-159. 222-1 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L 'instrument de recherche 222-1 (anciennement 40-24)est une liste de dossiers des volumes 104-110. 222-1 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/222-1_183366_vols 104-110_open.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Pour tous les dossiers antérieurs à 1987, il faut se rapporter au fonds du Département des assurances (MIKAN 689, R737-0-X-F), et au Fonds du ministère des Finances (MIKAN 451, R200-0-9-F), série Bureau de l'inspecteur général des banques (MIKAN 183081, R200-268-7-F).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

2000-00013-4
2000-01724-X
2001/001
2001/015
2002-00026-3
2002-01329-2
2004-00527-0
2004-01056-8
2004-01518-7
2006-00630-4
2014-00472-2
2014-00475-7
2014-01841-3
2014-01946-0
4-2003-07-016 OFRC
82/028
84-250 OFRC
88-064 OFRC
99/018
R222
RG40

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG40
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG40]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

104--110;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

125--151;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

156--211;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.