Recherche dans la collection - Série X. Parlement de Paris [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Série X. Parlement de Paris [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1621-1707.

Référence :

R11616-19-7-F, MG3-IX

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

182684

Contexte de cette notice :

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Fonds des Archives nationales; section ancienne

Série X. Parlement de Paris
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Notice descriptive – Détails
Série comprend :

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Date(s) :

1621-1707.

Lieu de création :

France

Étendue :

2,5 cm de documents textuels : transcriptions.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Les archives du Parlement de Paris sont divisées en cinq sous-ensembles. C'est dans les sous-séries X1-Parlement civil et X2-Parlement criminel que se retrouvent les archives proprement dites du Parlement, émanant de l'activité de ses chambres et de ses greffes. Les Archives nationales du Canada ont fait transcrire quelques documents de la sous-série X1 et reproduire sur microfilm l'instrument de recherche de la sous-série X2.

Provenance :

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France. Parlement de Paris
Nom(s) additionnel(s) :

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France. Parlement de Paris

France. Parlement (Paris)
Biographie/Histoire administrative :

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France. Parlement de Paris : Le Parlement de Paris est la plus ancienne et la plus prestigieuse des cours souveraines de la France d'Ancien Régime. Il a cessé ses fonctions le 15 octobre 1790.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Microforme) Les Archives nationales ont fait copier l'instrument de recherche d'une des sous-séries, celle du parlement criminel (X2), même si aucun document n'a été transcrit. Il s'agit des "Tables alphabétiques des noms des accusés jugés en appel, indiquant la date de l'arrêt et les peines infligées, pendant les années 1700 à 1725 (tome Ier), 1725-1750 (tome II), 1750-1780 (tome III), 1780-1790 (tome IV)" par J.-B. Saint-Martin, début du XIXe siècle. Quatre registres manuscrits reproduits sur microfilm, bobines F-917 à F-921. (90: Ouvert)

(Électronique) Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_182684?usrlang=fr

(Électronique) All or some of the documents described have been digitized and are available at the following address: (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_182684?usrlang=en

Vedette-matière :

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France 1643-1715

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG3-IX
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG3 I X] F-916--F-921

[Consultation 90 Ouvert]

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Date de modification :: 2024-05-10