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Notice descriptive – Brève
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Fonds des Archives nationales; archives privées [document textuel (surtout des microformes)] [France]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1493-1804.

Référence :

R11627-0-3-F, MG3-III

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

182517

Contexte de cette notice :

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Fonds des Archives nationales; archives privées
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Notice descriptive – Détails
Fonds comprend :

5 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1493-1804.

Lieu de création :

France

Étendue :

12 bobines de microfilm.
55 cm de documents textuels transcriptions.
31,3 cm de documents textuels photocopies.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette section des Archives nationales regroupe des fonds d'archives provenant principalement d'institutions privées et d'individus.

Provenance :

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Archives nationales France

Biographie/Histoire administrative :

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Archives nationales France : Le 29 juillet 1789, l'Assemblée constituante créa un dépôt pour la conservation de ses actes originaux. Le 4 août, Armand-Gaston Camus, avocat au Parlement et député de Paris, se vit confier la direction de ce dépôt qui, le 7 septembre 1790, reçut le nom d'Archives nationales. Dès 1792, cette nouvelle institution commençait à rassembler et à classer non seulement les papiers des organismes issus du nouveau régime (assemblées et tribunaux révolutionnaires, comités, etc.), mais aussi ceux des grandes administrations de l'ancien régime, des corporations supprimées par la Révolution, des grandes et petites juridictions et des particuliers émigrés ou condamnés. L'extension des Archives fut favorisée par plusieurs décrets prescrivant le transfert dans ce dépôt des papiers qui ne sont plus nécessaires au service courant des ministères et administrations de l'État français.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Papier) Les documents d'une série de ce fonds sont décrits à la pièce et les descriptions sont accessibles dans l'outil de recherche de BAC. Les chercheurs doivent consulter les descriptions des séries pour retrouver les instruments de recherche qui portent sur les séries particulières de documents. (90: Ouvert)

Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche 2001 (répertoire topographique des microfilms) donne la liste des bobines de microfilms avec une description plus ou moins détaillée des documents qu'ils contiennent. MSS2001 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche MSS2244 consiste en une liste des documents microfilmés par la Library of Congress de Washington et a été préparé par Ulane Bonnel en 1976-1977. Les documents qui sont inventoriés concernent l'histoire des États-Unis et ne correspondent donc pas à ceux qui ont été copiés et qui sont conservés par les Archives nationales du Canada. Cet instrument de recherche permet cependant d'avoir un aperçu des documents conservés en France et concernant les colonies américaines. MSS2244 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/p000003768.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Les microfilms contenant des reproductions de documents originaux sont classés sous la cote "F"; les microfilms contenant des transcriptions faites par les Archives nationales du Canada portent quant à eux la cote "C".

Source du titre :

Titre basé sur celui utilisé en France.

Historique de la conservation :

Au début du XIXe siècle, les fonds des Archives nationales demeuraient dispersés dans plusieurs maisons de Paris. Dans un effort de centralisation, le gouvernement leur affecta en 1808 l'hôtel de Soubise, rue des Francs-Bourgeois à Paris, auquel sont venus s'ajouter aux XIXe et XXe siècles plusieurs constructions nouvelles et s'agréger les immeubles voisins.

Note sur l'emplacement des originaux :

Les documents originaux sont conservés par les Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois, Paris, FRANCE.
Vedette-matière :

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Canada To 1763 (New France)

Canada Jusqu'à 1763 (Nouvelle-France)

France America

France Amérique

Entreprises

France 1589-1789 (Bourbons)

France Bourbons, 1589-1789
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG3-III
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Document de restrictions à l'accès

http://data2.collectionscanada.ca/pdf/pdf001/r000001005.pdf

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Boîte d'instruments de recherche [FA 2244] 510

[Consultation 10 Fermé]

Boîte d'instruments de recherche [FA 2001] 527--530

[Consultation 10 Fermé]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des fins de recherche à partir des microfilms des transcriptions et des documents originaux. Les chercheurs qui veulent publier un ou des documents ou acheter des copies de bobines entières de documents originaux (cotes F-) doivent cependant obtenir l'autorisation de la Direction des Archives de France, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75141 Paris Cedex 3, FRANCE.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

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