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Notice descriptive – Brève
1
Bureau régional de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1990].

Référence :

R1206-217-5-F, RG76-E

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

180549

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration

Sous-fonds Programme d'immigration

Dossiers des bureaux régionaux

Bureau régional de la Nouvelle-Écosse
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1990].

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

env. 2,1 m de documents textuels

Langue du document :

français

Acquisition :

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Central registry files of the Immigration Program, Nova Scotia Regional Office. [textual record]

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de dossiers du système central créés et/ou conservés par le Bureau régional de la Nouvelle-Écosse.

La notice d'acquisition reliée avec no. de BAN 1998-00151-2 décrit les env. 2,1 m de dossiers de sujet de 1990 qu'a conservé le Bureau régional de la Nouvelle-Écosse dans le bloc de dossier 8000.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Emploi et immigration Canada (Commission). Région de la Nouvelle-Écosse

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Emploi et immigration Canada (Commission). Région de la Nouvelle-Écosse : Le Bureau régional de la Nouvelle-Écosse à Halifax était chargé de superviser la mise en oeuvre de tous les programmes et les services du Ministère pour le public, sur le plan local. Ce Bureau donnait également des conseils sur les situations et les questions locales à l'administration centrale nationale. Les questions traitées, sur le plan régional, englobaient les questions d'établissement, de parrainage familial, d'adoption et de mariage.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Des documents reliés se trouvent dans la série Bureau régional de la Nouvelle-Écosse (MIKAN 184204) de la Sous-fonds de la Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada, et aussi dans la série Bureau régional de la Nouvelle-Écosse
(MIKAN 210883) dans la Fonds du Développement des ressources humaines Canada.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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116-000135-2
1988-89/135 GAD
1998-00151-2
83-0033-01 HFRC
90/002
92-0517-02 HFRC
RG76-B-1-d
RG76-E-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG76-E
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Conditions d'accès :

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