Recherche dans la collection - Circulaires non classifiées [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Circulaires non classifiées [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1974

Référence :

R1206-191-2-F, RG76-D-5-a-v

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

179851

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration

Sous-fonds Programme d'immigration

Division des instructions sur l'immigration

Système des guides de l'immigration

Circulaires non classifiées
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1974

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,07 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série se compose des documents du cartable 62, qui renferme une collection de circulaires non classifiées, non numérotées et destinées au personnel de l'immigration en 1974. Ces circulaires établissaient les définitions des nouveaux règlements en matière d'immigration.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 76-58, partie 3 répertorie les circulaires à titre de pièce 10. Quelques autres instructions contemporaines ont été répertoriées à titre de pièce 9 dans le même instrument de recherche. 76-58

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG76-D-5-a-v
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG76] 945

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24