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Notice descriptive – Brève
1
Deuxième guide de l'immigration [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1971-1977

Référence :

R1206-189-4-F, RG76-D-5-a-iii

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

179849

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration

Sous-fonds Programme d'immigration

Division des instructions sur l'immigration

Système des guides de l'immigration

Deuxième guide de l'immigration
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1971-1977

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,60 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série se compose du deuxième guide d'immigration qui ressemble au premier guide de l'immigration quant à son contenu et à sa forme. L'introduction comprend une table des matières, un index des sujets, un index numérique pour les formulaires IMM et une préface explicative. Chacun des 29 chapitres contient une table des matières et certains renferment, en annexe, des documents de politiques ou de référence. On trouve des copies des lois et des règlements en matière d'immigration et des instruments de délégation dans les annexes du chapitre 1 (vol. 942, cartable 36).

Ce guide a remplacé le premier en 1971 mais certains bureaux ont utilisé l'ancien guide jusqu'en 1973 environ. Le deuxième guide renferme des révisions allant jusqu'à 1977 mais aurait conservé son application jusqu'à l'entrée en vigueur de la Loi sur l'immigration de 1976, le 10 avril 1978.

Les numéros de chapitres et le contenu sont semblables à ceux du premier guide. Le deuxième guide contient cependant des chapitres supplémentaires sur de nouveaux sujets (comme le programme de rectification du statut de 1973, le recrutement de manoeuvres non-immigrants et de réfugiés). Les documents sont reliés dans les cartables 35 à 61.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 76-58 est une liste manuscrite de dossiers donnant une description plus complète des documents et une liste complète des tous les titres des chapitres. Veuillez également consulter la table des matières contemporaine de chaque cartable. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 76-58 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/76-58_161452_vols_932-945_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG76-D-5-a-iii
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG76]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

942;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

944--945;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG76] 943

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12