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Notice descriptive – Brève

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Ordnance properties at Chambly - [Minister of the Interior], 18 November, [recommmends] R. Evans as caretaker of - Vice, J. Malhiot

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1879-1657

Date de réception :

1879-12-03

Remarques :

Referred back to [Department of] Interior, 6/1/80

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Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

17924

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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