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Notice descriptive – Brève

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Brazilian Trade - Memorial of Montreal Board of Trade - [Secretary of] State, no. 1640

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1879-1426

Date de réception :

1879-10-09

Remarques :

There are no images associated with this record - Part of Dormant sub-series

See also 1879-1431

On fyle with dormants

Referred to sub-committee

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5119, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

17537

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24