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Notice descriptive – Brève

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Cold Storage Industries Congress at Paris 1908/06 - Col Secy [Colonial Secretary] 1908/11/21 Misclln [Miscellaneous] French Govt [Government] would like participation of the Colonies

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1907-1760 M

Date de réception :

1907-12-06

Date d'examen :

1908-11-04

Date d'approbation :

1908-11-06

Remarques :

See also 1909-0172 N

Title based on contents of depatch register - Created for digitisation project

Refd Min [Referred to Minister of] Agriculture 1907/12/06 - on fyle

Report 1908/10/14-1908/10/30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

173394

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24