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Notice descriptive – Brève 
CORRESPONDENT: MARTIN, PAUL INVENTIONS, PATENTS, COPYRIGHTS GENERAL
Niveau hiérarchique :DossierDate :02-SEP-94Référence :RG108-A, Numéro de volume : 1219, Numéro de dossier : 124572No dossier (créateur) :124572Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :1728500Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :02-SEP-94Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéLangue du document :indéterminéNo d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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