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Notice descriptive – Brève

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Appointment of Mr. E. Martin as temporary Keeper Light Boyd Island Spanish River Algoma Ontario - Min Mar and F [Minister of Marine and Fisheries] 1904/12/19

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1904-2296

Date de réception :

1904-12-20

Date d'examen :

1904-12-31

Date d'approbation :

1905-01-06

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

171013

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27