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Notice descriptive – Brève

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Light keeper, Little Narrows, [Cape Breton] - [Minister of Marine and Fisheries], 28 October [recommends appointment] of John Ferguson as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-1733

Date de réception :

1880-10-28

Date d'examen :

1880-10-28

Date d'approbation :

1880-10-29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, -3332 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

17057

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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