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Notice descriptive – Brève

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Leave of absence, 2 [months] Mr. F.A. Wise, [superintendent] Rideau Canal- [Minister of Railways and Canals], 14 October [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-1647

Date de réception :

1880-10-14

Date d'examen :

1880-10-14

Date d'approbation :

1880-10-15

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, -3331 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

16971

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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