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Notice descriptive – Brève

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Pier at Bayfield Ontario acceptance tender of James Clark of Goderich $6440 and provisions balance - Min Pub Wks [Minister of Public Works] 1901/11/20

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1901-2102

Date de réception :

1901-11-21

Date d'examen :

1901-11-20

Date d'approbation :

1901-11-21

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 831, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

168173

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24