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Notice descriptive – Brève

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Harbor Master, Digby [Nova Scotia] - [Minister of Marine and Fisheries] 16 February/78 [recommends] that the Port of Digby be duly proclaimed, and that Capt James Hughes be [appointed] Harbor Master

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1878-0098

Date de réception :

1878-02-18

Date d'examen :

1878-02-18

Date d'approbation :

1878-02-19

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, -3322 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

1681

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-12