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Notice descriptive – Brève

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Registry of wrecked bark ADA BARTON, St. John, [application Captain] Wagner - [Acting Minister of Marine and Fisheries], 14 September [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-1515

Date de réception :

1880-09-15

Date d'examen :

1880-09-16

Date d'approbation :

1880-09-18

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 394, -3331 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

16798

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24