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Notice descriptive – Brève

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Works of Price, Brothers on Batiscan River - approved, applied for by Caron, Rutland and Stuart - Min. P. Wks [Minister of Public Works] 1900/12/17

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-2726

Date de réception :

1900-12-17

Date d'examen :

1901-01-16

Date d'approbation :

1901-01-18

Remarques :

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See also 1900-1191

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 814, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

167766

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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