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Notice descriptive – Brève

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Dismissal Adolphe Bouchet, Letter Carrier, Montreal - P.M.G. [Post Master General] 1900/11/24

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-2618

Date de réception :

1900-11-27

Date d'examen :

1900-11-30

Date d'approbation :

1900-12-04

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 812, -3785 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

167658

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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