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Notice descriptive – Brève

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Change name Schr [Schooner] DANIEL, Charlottetown, Prince Edward Island to SIR WILFRED - application Capt A. Roberts - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1900/10/04

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-2361

Date de réception :

1900-10-05

Date d'examen :

1900-10-06

Date d'approbation :

1900-10-09

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 810, -3784 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

167439

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24