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Notice descriptive – Brève

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Barracks Esquimalt Order in Council declaring site under Pub. [Public] Works Act - Min. [Minister of] Militia 1900/08/16

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-2027

Date de réception :

1900-08-17

Date d'examen :

1900-08-18

Date d'approbation :

1900-08-20

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, -3782 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

167101

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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