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Notice descriptive – Brève

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Change of name of [schooner] MAYFLOWER to MAY QUEEN - [Minister of Marine and Fisheries], 4 Sept.

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1879-1258

Date de réception :

1879-09-04

Date d'examen :

1879-09-04

Date d'approbation :

1879-09-04

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, -3327 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

16703

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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