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Notice descriptive – Brève

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Wharf at English Bay, Baie Ste. Claire, Anticosti constructed by M. Henri Menier - Act'g Min. Pub. Wks [Acting Minister of Public Works] 1900/05/17

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-1320

Date de réception :

1900-05-18

Date d'examen :

1900-05-19

Date d'approbation :

1900-05-22

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 801, -3780 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

166425

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24