Recherche dans la collection - Accord sur le transfert de documents d'archives [document textuel]
-
Notice descriptive – Brève 
Accord sur le transfert de documents d'archives [document textuel]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1967Référence :R1202-63-5-F, RG70-13, Numéro de volume : 1Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :165267Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1967Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :pièceLangue du document :françaisPortée et contenu :Instrument de recherche :Information additionnelle :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Modalités d'utilisation :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
