Recherche dans la collection - Registres des contrevenants [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Registres des contrevenants [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1883-1919

Référence :

R198-4-9-F, RG18-E

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

165169

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Police du Canada

Documents du personnel

Registres des contrevenants
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

12 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1883-1919

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,6 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série renferme des registres de contrevenants qui font mention des agents en congé de maladie ou engagés temporairement, et comprennent des documents sur les prisonniers. La sous-série renferme également un index.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence. 18-21 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm de ces documents, voir les bobines C-13875 à C-13877.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-13875 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-13875 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-13875 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-13875 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-13876 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-13876 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-13876 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-13876 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-13877 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-13877 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-13877 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-13877 : Copies sur microfilm Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG18-E
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG18] 3131--3142

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG18] C-13875--C-13877

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

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Date de modification :: 2024-07-24