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Notice descriptive – Brève
1
Division G - documents opérationnels [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1926-1990]

Référence :

R196-129-2-F, RG18-F-7, RG18-F-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164975

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Gendarmerie royale du Canada

Documents opérationnels de la GRC

Division G - documents opérationnels
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1926-1990]

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

3,5 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français
Acquisition :

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Direction des enquêtes criminelles [document textuel, document sonore, images en mouvement]

Operational records of RCMP [multiple media]

Operational Records [multiple media]

Operational records of the RCMP [multiple media]

Operational records of RCMP [multiple media]
Portée et contenu :

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La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division G (Nord du Alberta, le Yukon et le Territoire du Nord-Ouest). Ces documents renferment des renseignements d'enquêtes routinières de la GRC sur les incidents et sur l'information non fondée que la GRC devait évaluer afin de déterminer si elle se rattachait à un incident véritable. Les documents renferment des renseignements sur les personnes et les organismes qui ont fait l'objet d'enquêtes en vertu du code criminel, des lois fédérales et provinciales, ainsi que des arrêtés municipaux et des ordonnances territoriales.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-32 est une liste de dossiers non vérifiée qui renvoie aux volumes 6049-6053. 18-32 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-43 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 5240-5252. 18-43 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-49 renvoie aux volumes 7427-7430 et 7524. Cet instrument de recherche est une liste non vérifiée préparée par le Ministère. L'accès à cet instrument de recherche est limité conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels. 18-49 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-60 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 8411-8412. 18-60 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-61 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 8909-8927; boîte 14. 18-61 (32: Restreint selon la loi)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 18-65 est une liste de dossiers non vérifiée créée par le Ministère qui renvoie aux volumes 11433-11435; boîte 190. 18-65 (32: Restreint selon la loi)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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119-000031-8
1991-92/032 GAD
1997-98/582 GAD
1998-00033-8
1999-00450-7
1999-0063 VSA
2002-01036-6
2002-01036-6 VSA
2007-00565-4
91/015
91/015-1
95/003
95/011
96/010
98/001
98/021
99/006
99/017
R196
RG18
RG18-F-1
RG18-F-5
RG18-F-7

Ancien no de référence archivistique :

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RG18-F-7
RG18-F-5
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG18]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5240--5252;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

6049--6053;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

7427--7430;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

7524;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8411--8412;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8487;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8909--8927;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

11433--11435;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10