Recherche dans la collection - Baux et licences [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Baux et licences [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1836-1960

Référence :

R1195-4-7-F, RG52-1-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164931

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent

Baux et licences
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1836-1960

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

7,2 m de documents textuels

Langue du document :

français

Acquisition :

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Central registry files and construction contracts of Ottawa Head Office [textual record]

Portée et contenu :

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La série se compose de licences et de baux du service central des dossiers (bloc de dossier 37, Baux et licences et 24, Réclamations) se rapportant aux terrains de la voie maritime. Ces documents ont été acquis par les ministères gouvernementaux précédents, tels que la Commission des travaux publics, le ministère des Travaux publics, le ministère des Chemins de fer et Canaux et le ministère des Transports, autrefois responsables des canaux. Par la suite, les dossiers ont été intégrés au service central de la voie maritime et l'administration y a ajouté de la correspondance contemporaine.

Volumes 240 à 260 se comprend de licenses et baux (bloc de dossier 27) des canals Welland, Cornwall, Lachine et Sault Ste. Marie.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 52-28 est une liste dactylographiée de dossiers, volumes 157-172. L'instrument de recherche 52-28 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 52-28 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/52-28_134623_vols_157-172_open.pdf

Documents textuels (Aucun instrument de recherche) Aucun instrument de recherche n'existe pour volumes 240 à 260. (Limites non établies)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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121-000027-X
1993-94/027 GAD
1997-01234-0
1997-98/235 GAD
72/019
77-82 OFRC
RG52-1-A

Ancien no de référence archivistique :

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RG52-1-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG52] 157--172

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [R1195] 240--260

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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