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Notice descriptive – Brève

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Penitentiary, [St. Vincent de Paul - Minister of] Justice, 16 June [recommends] appointment of Dr. J.J. Pominville as sole physician at $1,200

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-1121

Date de réception :

1880-06-16

Date d'examen :

1880-06-16

Date d'approbation :

1880-06-18

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, -3330 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

16482

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24