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Notice descriptive – Brève

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Lachine Canal - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1898/07/13 recds [recommends] lease St. Gabriel Basin to Pierre Tellier and to Jos. [Joseph] Touzin for storing sand

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1898-1873

Date de réception :

1898-07-14

Date d'examen :

1898-07-29

Date d'approbation :

1898-08-06

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 764, -3667 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

164636

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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