Recherche dans la collection - Documents de l'administration générale relatifs aux mandats militaires [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Documents de l'administration générale relatifs aux mandats militaires [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1912-1929

Référence :

R190-137-8-F, RG15-D-II-9-j

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164429

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terres fédérales

Documents de l'administration générale relatifs aux mandats militaires
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1912-1929

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,1 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La sous-série est composée d'un unique dossier non numéroté contenant diverses correspondances et divers mémorandums ministériels relatifs aux mandats des terres non remis émis aux membres de l'armée qui ont participé à l'expédition de la rivière Rouge et aux membres de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest. La couverture du dossier indique que ces documents sont des ébauches des documents classés sous 1993280. Celui-ci est un dossier du registre central intitulé " Liste du mandat des terres de la rébellion de la rivière Rouge, 1909-1948 ". Il se trouve dans RG 15, séries D-II-1, vol. 1061. Étant donné qu'un certain nombre de ces documents proviennent soit de la Direction des actes de concession et sont signés par N.O. Coté, contrôleur de la Direction, ou proviennent d'ailleurs et sont adressés B. M. Coté. Il est probable que le dossier a été créé et/ou utilisé par M. Coté en tant qu'administrateur principal au ministère de l'Intérieur. Le dossier a été trouvé avec plusieurs autres dossiers non numérotés qui semblent aussi avoir été créés et/ou utilisé par Coté (voir: RG 15, série D-II-8-g). Plusieurs des documents de cette ébauche de dossier sont annotés.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG15-D-II-9-j
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 3170

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24