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Notice descriptive – Brève
1
Listes des terres de l'ordonnance [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1836-1877

Référence :

R190-112-3-F, RG15-D-IV-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164371

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terrains de l'ordonnance, de l'amirauté et de chemins de fer

Listes des terres de l'ordonnance
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1836-1877

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,20 m de documents textuels
3 cartes

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La sous-série est composée de listes des terres de l'ordonnance datant de la période de 1836 à 1877. Les listes sont classées de la façon suivante : volume 1737: No 1 « Sorel Seigniory [sic]. Schedule of Unceded Lands » (1856-1863), comprend 3 plans de canton manuscrits; A. « Sorel Schedule of Applications for Unceded Lands » (1859-1860); B. « Schedule of Properties Commuted in the Seigniory of Sorel » (1856-1861); No 2 « List of Tenants on the Military Reserves transferred by the Department of Militia and Defence to the Department of the Interior per Order in Council 26th April 1875, and shewing from what date the rents will become payable to the latter Department » (1875); No 3 «Township North Gower, Marlborough, Wolford, Maitland Locks, Montague, Elmsley, Bastard, North Crosby, South Crosby » (1858); No 4 « Schedule. Ordnance Lands Rideau Canal. Nepean. Private Minutes » (1859); No 5 « Schedule. Ordnance Lands Rideau Canal. Wolford & Montague. Copy for the Office » (n.d.); No 6 « Schedule. Ordnance Lands Rideau Canal. Wolford & Montague » (n.d.); No 7 « Township of North Gower » (1863-1868); No 8 « Township of Gloucester » (1862); No 9 «Gore of the Township of Gloucester, Lots 21 and 22 » (1862); No 10 « Schedule of the Township of Elmsley [and Smith Falls]. Copy for the Office » (1860); No 11 « Schedule of the Township of Elmsley [and North Crosby and South Crosby] » (1860). Volume 1738: No de dossier 3446 « Time Sales Accounts, Manitoba, Saskatchewan & Alberta, General File » (1930-1951); L. « Records of Lots not Leased in Ottawa's City and Lots by ejecturents » (1862); No 12 « Township of Marlborough and South & North Crosby & North Gower. Rideau. Originals sent to Pr. Lands Department 14 March 1864 » (1862); No 13 «Schedule of Townships of Kingston, Pittsburg and Storrington » (1861); No 14 «Schedule. Ordnance Lands Bertie, Willoughby, Stamford, Niagara, C.W. Private Minutes » (1858); Livre de Renvoi du Lots No. 1950 de la Cité du Québec (1877).

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-IV-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 1737--1738

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-04