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Notice descriptive – Brève
1
Documents des administrateurs de l'ordonnance britannique [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1821-1856

Référence :

R190-110-X-F, RG15-D-IV-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164369

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terrains de l'ordonnance, de l'amirauté et de chemins de fer

Documents des administrateurs de l'ordonnance britannique
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1821-1856

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

2,25 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est composée des documents des administrateurs de l'ordonnance britannique pour la période allant de 1821 à 1856. La sous-série contient la correspondance, les accords, les listes de baux et des actes notariés, les rapports des huissiers, les copies des textes de lois provinciales, les ordonnances, etc. classés selon les mots-sujets suivants : vol. 1656-1665 - lots de Bytown, 1883-1856; vol. 1666-1669 - Terres du canal Rideau et des emplacements des usines, 1847-1856; vol. 1670-1676 - Demandes en dommages-intérêts et arbitrages du canal Rideau, 1830-1847; vol. 1677 - Route du canal de Carillon, 1840-1847; vol. 1678 - Procureur général, 1835-1841; vol. 1679 - Canaux d'Ottawa, 1821-1846; vol. 1680 - Terres du canal Rideau et des canaux d'Ottawa, 1843; vol. 1681 - Rapport de George Adams sur la terre du canal Rideau, 1842; et vol. 1682 - Divers, 1829-1849.

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-IV-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 1656--1682

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-27