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Notice descriptive – Brève
1
Listes des lotissements urbains [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

[entre 1835 et 1961]

Référence :

R190-101-9-F, RG15-D-III-23-b

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164351

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des concessions de terrains

Registres et index des concessions de terres

Listes des lotissements urbains
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[entre 1835 et 1961]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,20 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série est composée de quatre listes compilées par la Direction des actes de concession présentant les terres concédées à l'intérieur de cinq lotissements urbains de l'Ouest, notamment Regina, Battleford, South Battleford et Gimli. Chaque liste indique la description légale des terres attribuées, le numéro de la concession, le nom du titulaire de patente ainsi que la date de la patente. Dans certains cas, une note indique le détenteur du titre aux droits de tréfonds (voir equiv.biling. ).

Instrument de recherche :

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Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-III-23-b
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 3172

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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