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Notice descriptive – Brève
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Registres et index des concessions de terres [document textuel (microforme)] [1835-1961]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1835-1961.

Référence :

R190-100-7-F, RG15-D-III-23-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164350

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des concessions de terrains

Registres et index des concessions de terres

Registres et index des concessions de terres
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1835-1961.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 17,935 cartes à fenêtre.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série contient deux exemplaires des cartes à fenêtre comportant des images des registres originaux. Chaque carte à fenêtre consiste en une image microfiche contenue dans une fiche papier. Dans la plupart des cas, chaque image représente une page du registre original. Les registres sont également connus sous le nom de livres de cartes à fenêtre RG15 157 à 202.

En vertu de la Loi des terres fédérales et de plusieurs autres lois fédérales, des concessions de terres de la Couronne ont été attribuées pour diverses fins par le ministère de l'Intérieur aux Métis, aux premiers immigrants blancs, aux colons, aux corporations et aux groupes d'intérêt du secteur privé. Les registres et les index contenus dans cette sous-sous-série détaillent ces concessions. Chaque registre est établi différemment. Les registres contenus dans cette sous-sous-série documentent les concessions de terres suivantes : concessions pour les établissements et les lotissements urbains, les ventes de terres, les concessions aux Métis et aux premiers immigrants blancs, les concessions spéciales, l'établissement de soldats, les terres des écoles, les concessions à l'Université du Manitoba, à la Compagnie de la Baie d'Hudson, les servitudes de passage, les concessions aux compagnies de chemin de fer et de colonisation, les terres rétrocédées à la Couronne et les terres acquises des réserves indiennes.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 15-44 est une liste de dossiers dactylographiés qui fournit une brève description de l'information contenue dans chaque registre et décrit l'organisation de chaque registre. 15-44

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Historique de la conservation :

Les cartes à fenêtre dans cette sous-série ont été créées par un successeur du ministère de l'Interieur entre 1948 et 1970. Elles ont été copiées à partir de registers et de grands livres originaux et la plupart des originaux ont ensuite été détruits. Les cartes à fenêtre ont ensuite été transférées aux Archives nationales au début des années 1970.

Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les registres originaux pour les livres des cartes à fenêtre 158, 161, 166, 167, et 183 se trouvent dans la sous-série Registres et index relatifs aux documents des terres des Métis et des premiers immigrants blancs, R190-55-6.

Pour les concessions spéciales ayant généralement moins de 160 acres, voir sous-sous-série Index alphabétique des concessions spéciales, R190-104-4.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-III-23-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R190]

[Consultation 90 Ouvert]

3250--3258;

[Consultation 90 Ouvert]

3310--3319;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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Date de modification :: 2024-07-24