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Notice descriptive – Brève
1
Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1887-1936.

Référence :

R190-91-X-F, RG15-D-III-17

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164317

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des concessions de terrains

Registres des terres d'emprise ferroviaire
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1887-1936.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 1215 cartes à fenêtre.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série contient des cartes à fenêtre comportant des images des registres originaux. Chaque carte à fenêtre consiste en une image microfiche contenue dans une fiche papier. Dans la plupart des cas, chaque image représente une page du registre original. Les registres sont également connus sous le nom de livres de cartes à fenêtre RG15 149 à 156. Il y a deux exemplaires de chaque livre des cartes à fenêtre. La sous-série est composée de registres des terres d'emprise ferroviaire couvrant la période de 1887 à 1936. Chaque entrée indique le numéro de concession, la description du terrain, la superficie acquise des Homesteaders, la superficie acquise du gouvernement du Dominion, le numéro de référence fiat, la date du brevet, le liber, le folio et les remarques.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 15-42 est une liste de dossiers dactylographiée. 15-42

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Historique de la conservation :

Les cartes à fenêtre dans cette sous-série ont été créées par un successeur du ministère de l'Interieur entre 1948 et 1970. Elles ont été copiées à partir de registers et de grands livres originaux et les originaux ont ensuite été détruits. Les cartes à fenêtre ont ensuite été transférées aux Archives nationales au début des années 1970.

Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-III-17
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Carte à fenêtre [R190] 149--156

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [R190]

[Consultation 90 Ouvert]

3249;

[Consultation 90 Ouvert]

3310;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12