Recherche dans la collection - Registres des concessions de lots de colonisation des soldats [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Registres des concessions de lots de colonisation des soldats [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1918-1931

Référence :

R190-76-3-F, RG15-D-III-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164293

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des concessions de terrains

Registres des concessions de lots de colonisation des soldats
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1918-1931

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,30 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est composée d'entrées d'une seule ligne de chaque demande de concession de soldat indiquant le numéro du lot de colonisation, la date de la demande, la date de la concession, le nom, la description de la terre, la surface (en acres), les frais, le numéro de la demande, le numéro du district, le numéro de liste et des observations. Les anciens livres contiennent également la date de la première occupation, l'expiration de la période de validité, le registre général des folios et le numéro de référence des patentes. Les concessions étaient autorisées selon la Loi d'établissement de Soldats (9-10 Geo. V, chap. 71). Une personne qui était engagée dans le service actif durant la Première guerre mondiale et qui était admissible à une inscription d'établissement selon la Loi d'établissement de Soldats était connue comme colon soldat.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 15-38 est une liste de registres dactylographiée. 15-38 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-38_156798_vols_1916-1920.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-III-2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 1916--1920

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24