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Notice descriptive – Brève
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Registres des terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson [document textuel (quelque microforme)]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1835-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]

Référence :

R190-67-2-F, RG15-D-II-11

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164222

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terres fédérales

Registres des terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

5 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1835-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

? cartes à fenêtre Les cartes à fenêtre dans cette sous-série se trouvent dans les encart-plastiques à la salle de lecture et sont connues sous les numéros 37 à 41 et 185 du livre des cartes à fenêtre.
0,50 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est composée de registres des terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson. Lorsque la Terre de Rupert a été cédée au Dominion du Canada le 15 juillet 1869, la Compagnie de la Baie d'Hudson a reçus 300 000 Livres Sterling, certaines terres entourant ses 97 postes de traite et un vingtième de toutes les terres délimitées: " au sud par la frontière des États-Unis, à l'ouest par les montagnes Rocheuses, au nord par le bras nord de la rivière Saskatchewan, à l'est par le lac Winnipeg, le lac des Bois et les eaux les reliant ". En termes plus pratiques, cela signifiait que les sections huit et vingt-six de chaque cinquième canton (c.-à-d., les cantons cinq, dix, quinze, etc.) et les sections huit et le quart du milieu sud et du nord-ouest de la section vingt-six de tous les autres cantons étaient réservés pour l'utilisation exclusive de la Compagnie (Vic., c. 20, s. 44, 1908). Ces terres, totalisant 2,8 millions d'hectares, étaient connues comme étant les terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson. On avait accordé à la Compagnie une période de 50 ans pendant laquelle elle pouvait disposer de ces terres comme bon lui semblait.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-II-11
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-27